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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les 3 Chouettes
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Les 3 Chouettes, SAS

Numéro de dépôt :
4277111
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
Marque figurative de Les 3 Chouettes

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les 3 Chouettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les 3 Chouettes domicilié(e) 52 Rue Cler - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 733 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les 3 Chouettes, Mme. Delphine Dubois domicilié(e) 36 Quai de Champignol - 94210 - La Varenne St Hilaire - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277111.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

Les 3 Chouettes a également déposé les autres marques suivantes : MAZETTE ! , AUX FOURCHETTES CITOYENS ! , BAM ! , CHOUETTE, L APERO , DU PEPS' DANS VOTRE ASSIETTE , LES 3 CHOUETTES , VEGABON , MAZETTE , LES 3 CHOUETTES , Les Pickles de la Ferme


Les 3 Chouettes, SAS - 52 Rue Cler - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 819733833


Les 3 Chouettes, Mme. Delphine Dubois - 36 Quai de Champignol - 94210 - La Varenne St Hilaire - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Préparations cuisinées ou marinées à base de légumes et/ou de fruits et/ou de produits laitiers et/ou d'oeufs. Boissons lactées ;

Préparations cuisinées ou marinées à base de céréales et/ou de graines et/ou de plantes aromatiques et/ou de condiments et/ou d'épices et/ou de cacao et/ou de café et/ou de thé et/ou de miel. Boissons à base de café et/ou de cacao et/ou de thé ;

Boissons à base de fruits et/ou de légumes. Bières. Apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.